Construction maison individuelle

JE CONSTRUIS MA MAISON ET DONC ... MON ASSAINISSEMENT

Dans le cadre d’une construction neuve, vous devrez obligatoirement étudier la partie assainissement avant le dépôt du permis de construire.

1^ère étape :

Vous avez acheté votre terrain et vous avez les plans définitifs de votre future maison. Vous pouvez désormais contacter un bureau d’étude qui vous fera l’étude de la parcelle selon le profil du terrain, l’implantation de la maison, la perméabilité du sol. Il se peut que votre constructeur s’occupe de tout et prenne directement contact avec un bureau d’étude. Il est conseillé d’être présent pour définir avec le bureau d’étude lors de sa visite les besoins de votre future installation (consommation électrique, entretien, poste de relevage…).

2^ème étape :

A réception de l’étude de sol, vous devrez regarder si le bureau d’étude a préconisé une filière traditionnelle (épandage, filtre à sable, tertre) ou une filière agrée (micro station, filtre compact, filtre planté). Dans le cas d’une filière agrée, vous devrez étudier les solutions existantes sur le marché pour définir précisément la filière que vous souhaitez. Le dossier d’étude devra être déposé SPANC pour validation.

Analyser mon dossier

3^ème étape :

Votre maison est construite et les sorties d’eaux usées sont accessibles depuis l’extérieur. L’assainissement non collectif peut désormais être installé.

Acheter mon installation.

Lors de la réalisation des travaux, vous devrez respecter scrupuleusement les préconisations de l’étude de filière (cotes fil d’eau, implantation, pente des tubes, profondeur des fouilles…). Si vous constatez que le plombier a sorti les tuyaux plus profonds que prévu par le bureau d’étude, vous devrez vérifier avec ce dernier la nécessité ou non d’un poste de relevage (notamment dans le cas d’un épandage faible profondeur).  Avant la fin des travaux et le remblai de l’installation, vous devrez impérativement prévenir le SPANC de votre secteur pour qu’il vienne contrôler la bonne exécution des travaux et le respect des préconisations du bureau d’étude.

4^ème étape :

Après contrôle de bonne exécution des travaux, le SPANC vous délivrera un avis de conformité pour votre installation que vous devrez retourner au constructeur pour la déclaration de fin de travaux.